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1. EDITEUR DU SITE ASSOCIATION VIVRE A BEAULIEU 6 rue Jean Gorin 44200 Nantes 2. HÉBERGEMENT PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online 97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble 3.CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles. 4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées) 5. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site vivreabeaulieu.com sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de «vivre a beaulieu» toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. 6. NOM ET LOGO Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom VIVRE A BEAULIEU ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de L’ASSOCIATION VIVRE A BEAULIEU. 7. LIENS HYPERTEXTES Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de L’ASSOCIATION VIVRE A BEAULIEU. Néanmoins, les pages et les documents issus de vivreabeaulieu.com ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’ASSOCIATION VIVRE A BEAULIEU ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de www.vivreabeaulieu.com 8. LOI APPLICABLE Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. 9. LES COOKIES ET ADRESSES IP Les adresses IP des internautes connectés au site vivreabeaulieu.com peuvent être collectées, à des fin statistiques et afin de répondre aux éventuelles demandes des services juridiques compétents. Le mode de fonctionnement du site vivreabeauieu.com implique l’envoi sur le disque dur des internautes de fichiers texte appelés « Cookies », ceux-ci permettent par l’enregistrement d’informations relatives à la navigation de l’internaute, d’améliorer les temps de chargement des pages et la qualité de la navigation. L’internaute peut refuser l’installation de ces fichiers en paramétrant son navigateur internet en ce sens. Ces fichiers permettent également d’identifier les visites successives sur un site, réalisées à partir d’un seul et même ordinateur.
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